Déposée le 10 juillet 2014 par monsieur BORSENBERGER EMILE et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BE SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PHOENIX Q10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Les déposants sont monsieur BORSENBERGER EMILE domicilié(e) 31 A RUE DU MOULIN - 57720 - EPPING-URBACH - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BE SERVICES domicilié(e) 31 A RUE DU MOULIN - 57720 - EPPING-URBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BE SERVICES, M. BORSENBERGER EMILE domicilié(e) 31 A RUE DU MOULIN - 57720 - EPPING-URBACH - France.
La marque PHOENIX Q10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106638.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BORSENBERGER EMILE - 31 A RUE DU MOULIN - 57720 - EPPING-URBACH - France
BE SERVICES, EURL - 31 A RUE DU MOULIN - 57720 - EPPING-URBACH - France - SIREN 4
BE SERVICES, M. BORSENBERGER EMILE - 31 A RUE DU MOULIN - 57720 - EPPING-URBACH - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Engrais pour les terres ;
Compléments alimentaires pour animaux ; produits vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, desinfection et la destruction des animaux nuisibles dans l'eau sanitaire herbicide, fongicide, sponcide et bactericide, desinfection de l'eau dans les installations sanitaires et piscines, parasiticides ;
Dispositif pour la purification de l'eau, installations sanitaires, à savoir stations d'épuration, installations pour traitements des eaux, fosses septiques pour l'activation du processus de décomposition ; desinfection et la destruction des animaux nuisibles dans l'eau sanitaire herbicide, fongicide, sponcide et bactericide ; desinfection de l'eau dans les installations sanitaires et piscines ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; additifs biologiques d'aliments pour animaux, à savoir substances alimentaires fortifiantes pour animaux, produits agricoles, horticoles destinés aux fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt, gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;
